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Famille, je vous aime !

« Ils sont en couple », « ils se mettent ensemble », « sa compagne », « famille monoparentale », « famille traditionnelle », « famille recomposée » … Nous entendons souvent ces termes autour de nous ou dans les médias. S’agit-il d’une famille dans chacun de ces cas ?

Qu'est-ce qu'une famille ?

Et chez nos voisins européens ?

Vers un statut du beau-parent ?

La famille en chiffres

Témoignage d'un jeune père de famille

Témoignage d'un couple fêtant ses noces d'or

 


 

Qu’est-ce qu’une famille ?

Le dictionnaire Larousse nous dit : « Le père, la mère et les enfants, toutes les personnes issues d’un même sang ». La famille est donc fondée sur la nature, elle est un phénomène biologique.

« Les époux assurent ensemble la direction morale et matérielle de la famille. Ils pourvoient à l’éducation des enfants et préparent leur avenir ». code civil, art. 213

Tout est dit dans cette formule lapidaire issue de la loi du 4 juin 1970 : égalité de l’homme et de la femme qui forment l’alliance matrimoniale, droit des parents d’éduquer leurs enfants (ce qui est le fondement de l’autorité parentale) et devoirs des parents vis-à-vis des enfants : préparer leur avenir c'est-à-dire les rendre adultes.

« La famille est l’élément naturel et fondamental de la société et a le droit à la protection de la société et de l’Etat. » Déclaration Universelle des Droits de l’Homme (Nations Unies, 10 décembre 1948) - Elle est donc la cellule originelle de la vie sociale : c’est le premier lieu où l’enfant apprend à vivre en société.

Pour l’Eglise, ce don réciproque de l’homme et de la femme qui se font confiance est un lien sacré qui s’inscrit dans le plan de Dieu : « Homme et femme, Il les créa pour qu’ils ne soient qu’une seule chair. » (Genèse ch. II, 18 à 25)

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Beaucoup de gens ne se reconnaissent plus dans cette conception de la famille qu’ils qualifient de « traditionnelle » et ont adopté d’autres modes de vie.
Sans juger les comportements, on ne peut que constater que le terme « famille » ne correspond pas à la situation de personnes pacsées, ou d’un couple d’homosexuels ou d’une mère célibataire.

Mais quid de la « famille recomposée », après décès d’un conjoint ou un divorce, situation qui peut faire cohabiter sous un même toit des enfants issus de plusieurs couples successifs ?

Le critère biologique qui caractérise la famille n’existe donc plus.

 

Or, ce critère biologique est le fondement de l’autorité parentale.
« L’enfant, à tout âge, doit respect et honneur à ses père et mère. » Article 371 du Code Civil. « L’autorité parentale est un ensemble de droits et de devoirs ayant pour finalité l’intérêt de l’enfant. Elle appartient aux père et mère jusqu’à la majorité ou l’émancipation de l’enfant pour le protéger dans sa sécurité, sa santé et sa moralité, pour assurer son éducation et permettre son développement dans le respect dû à sa personne. Les parents associent l’enfant aux décisions qui le concernent, selon son âge et son degré de maturité. »Article 371 du code civil (loi du 4.3.2002).

L’autorité parentale n’est donc pas une prérogative, mais un service qui s’exerce dans l’intérêt de l’enfant.

En cas de séparation, les deux parents conservent l’autorité parentale, sauf décision contraire du juge dans l’intérêt de l’enfant.

Mais quid du nouveau conjoint ou du nouveau compagnon (ou nouvelle compagne) ? La loi du 4 mars 2002 sur l’autorité parentale permet au « beau parent » de demander à bénéficier d’une délégation d’autorité parentale totale ou partielle, tout en affirmant le droit de l’enfant à avoir ou maintenir des relations personnelles avec ses parents biologiques, ainsi que ses grands-parents. Par ailleurs, il peut se voir confier par le juge aux affaires matrimoniales la garde de l’enfant du conjoint décédé, si tel est l’intérêt de l’enfant.

A noter cependant que, si plus tard le « beau parent » est dans le besoin, il ne pourra, à défaut de lien de sang, exiger aide et assistance auprès de celui qu’il a élevé.

Ajoutons enfin que l’adoption simple est de plus en plus utilisée, mais elle suppose, si l’enfant est mineur, le consentement des parents biologiques.

L’autorité parentale s’exerce alors conjointement entre les parents biologiques et l’adoptant. L’enfant héritera alors de ses père et mère et de l’adoptant.

Comme on le voit, le législateur de 2002 a largement tenu compte de l’évolution des mœurs et c’est avec sagesse qu’il a laissé au juge le soin d’évaluer, cas par cas, les pouvoirs qu’il y avait lieu, dans l’intérêt de l’enfant, de confier au conjoint ou au compagnon du père ou de la mère, sans élaborer un véritable « statut du beau parent ».

 Rappelons pour mémoire, que beaucoup d’entre nous ont connu l’époque où le mari devait apposer sur de nombreux actes de son épouse le « bon pour autorisation maritale », et où l’on parlait de « puissance paternelle » et non d’ « autorité parentale » exercée par les deux parents dans l’intérêt de l’enfant.

 

Et chez nos voisins européens ?

Si l'on jette un coup d'œil chez nos voisins européens, on constate que seule la loi anglaise permet le partage de l'autorité avec les parents quels que soient le statut juridique et l'orientation sexuelle du couple recomposé.

Par contre la Belgique, l'Espagne (hormis l'Aragon) et l'Italie, n'accordent aucune place au « beau parent ».

En Allemagne le conjoint de la mère ou du père dispose automatiquement d'une forme limitée d'autorité parentale « qui lui permet de prendre les décisions nécessaires à la vie quotidienne de l'enfant ».

En Suisse le « beau-parent » est considéré comme un simple auxiliaire du parent biologique, sans vocation à s'y substituer. Il n'a ni droit, ni devoir direct, envers l'enfant, même si le code civil l'oblige à « assister son conjoint de façon appropriée dans l'exercice de l'autorité parentale ».

Le Danemark et les Pays-Bas n'autorisent, sous certaines conditions, le partage de l'autorité parentale, que si l'enfant n'a qu'un seul parent exerçant cette autorité.

Comme en France la priorité est ainsi donné à la filiation biologique.
 

Christian Pelletier


Vers un statut du beau-parent ?

Nadine Morano, Secrétaire d’Etat à la famille, a déposé le 3 mars dernier un avant-projet de loi relatif à l’autorité parentale et au droit des tiers.

Actuellement, le Code civil aborde cette question dans ses articles 376 à 377-3. Issus pour une part d’une loi du 4 mars 2002, ces articles précisent les conditions dans lesquelles les parents biologiques peuvent déléguer tout ou partie de leur autorité parentale à un tiers par voie de justice. La procédure se fait par le dépôt d’une requête auprès du juge aux affaires familiales.

L’avant-projet de loi se concrétise notamment par un nouvel article 377 prévoyant que le partage de l’autorité parentale se ferait par le dépôt, auprès du juge aux affaires familiales, d’une convention conclue entre les parties. On passerait donc d’une procédure sur requête examinée par le juge à une procédure du type par consentement mutuel aboutissant à une convention homologuée ou non par le juge.
Ce projet n’institue en fait aucun statut du beau parent. Mais il a soulevé des polémiques et inquiété tous ceux qui craignent un « détricotage » de la notion de famille nuisant à l’intérêt de l’enfant. Le sujet étant sensible, le député Jean Léonetti a été chargé d’animer un groupe de réflexion. La vigilance s’impose lors de la discussion au Parlement, annoncée pour l’automne.

J-P. Filtz
 


La famille française en quelques chiffres

Nombre de ménages : 26 000 000
Taille des ménages : 2,3 personnes contre 3 en 1960
Nombre de familles mono parentales : 5 200 000
Nombre d’enfants en famille recomposée : 1 600 000
Nombre d’enfants naissant hors mariage : 395 000 sur 797 000 (près de la moitié)
50% des familles estiment qu’il est plus difficile d’élever des enfants aujourd’hui
8 500 000 personnes habitent seules
Nombre de mariages en 2007 : 260 000
Nombre de PACS en 2007 : 102 012

L. de Luca


Témoignage d’un jeune père de famille
de 32 ans ayant un enfant de 3 ans

« La famille est d’abord le premier lieu de vie de l’enfant. Il y vit principalement avant d’entrer à l’école. Le rôle de la famille est de donner très tôt des repères, d’inculquer certaines valeurs,
Une des valeurs à transmettre au jeune enfant est l’acceptation de l’autorité des parents et ce n’est pas facile car l’enfant cherche souvent à tester les limites autorisées.

Il est important d’essayer de transmettre très tôt, par l’exemple, certaines valeurs essentielles comme le partage, la solidarité, la tolérance.

En ce qui concerne la transmission de la foi, je pense que les parents ont un rôle primordial à jouer en s’impliquant eux-mêmes, en n’attendant pas tout de la catéchèse paroissiale. L’éducation chrétienne passe d’abord par une catéchèse familiale adaptée à l’enfant.»


Témoignage de Christiane et Maurice

En 2007, nous avons fêté nos cinquante années de mariage : ce ne fut que du bonheur, c’est pourquoi nous voudrions le faire partager. A la fin de la cérémonie, nous avons exprimé beaucoup de mercis au Seigneur pour tout ce temps passé ensemble.

Merci

- d’avoir su apprivoiser ensemble la joie, le travail, les épreuves et la souffrance,

- d’avoir appris à cheminer côte à côte, d’avoir su s’accepter malgré nos différences,

- d’avoir construit une maison pleine de souvenirs, d’amour donné et d’amour reçu,

- de nous avoir donné cinq enfants et dix petits-enfants, une arrière petite-fille, Marie puis les jumelles Garance et Léonie, venues agrandir la famille ; ils ont comblé toute notre vie et continuent à nous donner beaucoup de bonheur,

- d’avoir uni nos deux vies, ces deux cours d’eau descendus de la montagne de l’enfance et qui ont mystérieusement conflué dans un fleuve qui coule aujourd’hui paisiblement avant de se jeter demain dans l’océan de la plénitude de Dieu,

- pour cette vie bien remplie par notre carrière et par nos enfants,

- de nous avoir donné beaucoup de chance et la santé pour réussir et nous faire découvrir ensemble les beautés de la création au cours de nos voyages,

- d’avoir été accueillis dans la paroisse qui nous permet de continuer à servir les autres…

Que tous, nous sachions comprendre que la famille joue un grand rôle dans la société, qu’il faut savoir la sauvegarder et qu’elle soit toujours accueillie dans l’Eglise.

Nous souhaitons à chaque couple qui se marie que leur famille se construise dans la durée pour la joie de tous ses membres .